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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FCI AUTOMOTIVE HOLDING
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APCS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APCS
FCI AUTOMOTIVE HOLDING, SAS, 18 Parc Ariane III

Numéro de dépôt :
3826631
Date de dépôt :
27/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2021
APCS de FCI AUTOMOTIVE HOLDING

Présentation de la marque APCS

Déposée par voie électronique le 27 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FCI AUTOMOTIVE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FCI AUTOMOTIVE HOLDING domicilié(e) 3/5, rue Alfred Kastler - 78280 - Guyancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 252 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FCI AUTOMOTIVE HOLDING, c/o FCI, Département PI,, Monsieur Christian DON,, 18 Parc Ariane III, domicilié(e) 3/5, rue Alfred Kastler, - 78284 - Guyancourt Cedex - France.

La marque APCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APCS est expirée depuis le 27 avril 2021.

FCI AUTOMOTIVE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : RCK890 , SICMA HV , RCK800


FCI AUTOMOTIVE HOLDING, SAS, 18 Parc Ariane III - 3/5, rue Alfred Kastler - 78280 - Guyancourt - France - SIREN 440252625


FCI AUTOMOTIVE HOLDING, c/o FCI, Département PI,, Monsieur Christian DON,, 18 Parc Ariane III, - 3/5, rue Alfred Kastler, - 78284 - Guyancourt Cedex - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Inscription le 18 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604942 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-18

Dispositifs de connexion et d'interconnexion de toute nature, à savoir connecteurs électriques, électroniques, optiques et électro-optiques ; composants de tels connecteurs, à savoir bornes de contact, isolants et boîtiers ; tous ces produits étant destinés au domaine automobile.